Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre HTSolutions, dirigé par Emmanuel Harrault, et tout client particulier ou professionnel souhaitant bénéficier des prestations proposées :
Formations (présentiel ou distanciel)
Accompagnements en consulting ou coaching
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
HTSolutions propose :
Formations en cryptomonnaie et blockchain : modules courts, ateliers pratiques ou journées complètes.
Prestations de consulting et coaching stratégique : missions ponctuelles ou accompagnements sur-mesure.
Le contenu, les objectifs et la durée des prestations sont précisés dans l’offre ou le devis transmis au client.
Les tarifs sont exprimés en euros TTC.
Le prix de chaque prestation est indiqué dans le devis ou l’offre commerciale.
Le paiement peut s’effectuer par virement bancaire, carte bancaire ou via les solutions de paiement en ligne proposées.
Un acompte de 30 % peut être exigé à la commande. Le solde est dû avant la réalisation de la prestation, sauf mention contraire au devis.
L’inscription devient définitive après validation du paiement ou signature du devis.
Le client reçoit une confirmation par email avec les informations pratiques (date, horaires, accès visio si applicable).
Annulation par le client :
Plus de 14 jours avant la prestation : remboursement intégral.
Moins de 14 jours avant : remboursement de 50 %.
Moins de 7 jours avant : aucun remboursement, sauf cas de force majeure.
Annulation par HTSolutions :
En cas d’empêchement, HTSolutions propose un report à une autre date.
Si le report n’est pas possible, le client est remboursé intégralement.
Le client s’engage à :
Fournir les informations nécessaires au bon déroulement de la prestation.
Respecter les consignes de sécurité et de confidentialité données par HTSolutions.
Ne pas enregistrer, diffuser ou reproduire les contenus des formations sans accord préalable écrit.
HTSolutions s’engage à délivrer des prestations conformes aux standards de qualité annoncés.
HTSolutions ne saurait être tenu responsable d’un échec lié à une absence de mise en pratique ou d’implication du client.
Les informations transmises lors des formations ne constituent pas un conseil financier personnalisé.
Les supports de formation (documents, vidéos, slides) restent la propriété exclusive de HTSolutions.
Toute reproduction ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.
Les données collectées lors de l’inscription ou la prise de contact sont utilisées uniquement pour le suivi des prestations et la relation client.
Elles ne sont ni cédées ni revendues.
Conformément au RGPD, le client peut demander la rectification ou la suppression de ses données en écrivant à : contact@htsolutions.pro.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de HTSolutions.
📌 HTSolutions – Emmanuel Harrault
Email : contact@htsolutions.pro
Site : www.htsolutions.pro
